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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT REAL
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SOLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLUS
CHOCOLAT REAL SA

Numéro de dépôt :
1564382
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque SOLUS

Déposée le 15 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT REAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT REAL domicilié(e) 556 Rue de Chantabord, ZI de Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2119095) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 448 824 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE CANTALOU domicilié(e) (dossier no 2119095) - France.

La marque SOLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUS est expirée depuis le 15 septembre 2008.

CHOCOLAT REAL a également déposé les autres marques suivantes : FRESH , MOLLY'S , BALLERINE , POMME D'OR


CHOCOLAT REAL SA - 556 Rue de Chantabord, ZI de Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2119095) - France - SIREN 328448824


CHOCOLATERIE CANTALOU - (dossier no 2119095) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1998 n°2119095 - Publication au BOPI 1998-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 14 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248014 - Publication au BOPI 1998-01-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace